Documents agrément
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Le Forum de la kafala en Algérie et au Maroc :: Démarches kafala au départ en France :: A faire au tout début : obtenir l'agrément / l'enquête sociale
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Documents agrément
Bonjour, salam,
Je viens de commencer la procédure pour l adoption. J'ai envoyé ma première lettre et là je viens de recevoir une convocation pour une réunion d'information le 11 janvier. Dans le courrier ils disent qu'à la suite de la réunion ils nous remettrons une lettre contenant la liste des documents à fournir afin de commencer la demande d agrément.
Est que quelqu'un peut me dire quels documents faut-il pour constituer le dossier afin que je commence à les réunir. Comme ça je remettrai le dossier au plus vite vu que la procédure met neuf mois à partir de la recepción du courrier. Merci pour vos réponses et bonne année à tout le monde
Je viens de commencer la procédure pour l adoption. J'ai envoyé ma première lettre et là je viens de recevoir une convocation pour une réunion d'information le 11 janvier. Dans le courrier ils disent qu'à la suite de la réunion ils nous remettrons une lettre contenant la liste des documents à fournir afin de commencer la demande d agrément.
Est que quelqu'un peut me dire quels documents faut-il pour constituer le dossier afin que je commence à les réunir. Comme ça je remettrai le dossier au plus vite vu que la procédure met neuf mois à partir de la recepción du courrier. Merci pour vos réponses et bonne année à tout le monde
Vanessa76
Re: Documents agrément
Bonsoir Vanessa,
les départements ne demandent pas forcément les mêmes documents mais généralement il faut les justificatifs de domicile (factures Edf par exemple + bail ou acte de propriété).
Bulletins de salaires, pièce d'identité, une photo, un certificat médical de moins de 3 mois, le casier judiciaire, un acte de naissance et peut être d'autres documents.
Tu auras largement le temps de réunir tes documents avant le premier RV, ne stresse pas déjà
bonne année à toi aussi
les départements ne demandent pas forcément les mêmes documents mais généralement il faut les justificatifs de domicile (factures Edf par exemple + bail ou acte de propriété).
Bulletins de salaires, pièce d'identité, une photo, un certificat médical de moins de 3 mois, le casier judiciaire, un acte de naissance et peut être d'autres documents.
Tu auras largement le temps de réunir tes documents avant le premier RV, ne stresse pas déjà

bonne année à toi aussi
kabylia- Admin
Vanessa76 aime ce message
Re: Documents agrément
Bonsoir,
Bonne année également !
A Paris ils demandent :
- Un questionnaire de demande d'agrément à remplir
- acte de naissance de moins de 3 mois
- copie du livret de famille s'il y a
- certificat médical d'un médecin agréé
- copie du dernier avis d'imposition
- copie des 3 derniers bulletins de salaire
Pour gagner du temps si tu es dans une zone tendue, tu peux rendre RDV avec un généraliste agréé à une date ultérieure à la réunion d'information et retirer des actes de naissance.
Bonne année également !
A Paris ils demandent :
- Un questionnaire de demande d'agrément à remplir
- acte de naissance de moins de 3 mois
- copie du livret de famille s'il y a
- certificat médical d'un médecin agréé
- copie du dernier avis d'imposition
- copie des 3 derniers bulletins de salaire
Pour gagner du temps si tu es dans une zone tendue, tu peux rendre RDV avec un généraliste agréé à une date ultérieure à la réunion d'information et retirer des actes de naissance.
Paname
Vanessa76 aime ce message

» Liste des documents
» Documents à amener avzc soi
» Enquête sociale 78-92 les documents à fournir
» faut il faire retraduire les documents ?
» comment obtenir les documents demandés pour le dossier
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